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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Ramel, Le (Ramel, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17580128(06)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : De la banlieue de Toulouse à Lavaur par Balma, Le Pin, Le Colombiers, Verfeil et Le Ramel ; entretien

Ramel, Le (Ramel, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17781119(01)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : De Lavaur au Ramel ; entretien

Ramel, Le (Enramel)
Chemin(s)
Délibération : 17791209(19)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Le diocèse de Toulouse imposera pendant 6 ans 2 050 l. pour le bail d'entretien de la dernière partie du chemin de Toulouse à Lavaur entre le lieu de Verfeil et le hameau d'Enramel (dont la réception a été faite le 31/10/1779)